Guide de l'hébergement touristique durable - Conseil Général du Nord

La charte de Chantier vert : un outil d’engagement contractuel



porteur de projet architectes et maîtres d'oeuvre

Une démarche de « chantier vert » vise à réduire les nuisances environnementales à deux échelles. D’abord localement, sur le chantier, sur le site et sur les « usagers » proches. Puis plus globalement, en travaillant sur la préservation des ressources naturelles et la réduction des pollutions dont l’impact est plus large (pollutions de l’eau, du sol et de l’atmosphère, production de déchets…). Une telle démarche implique de nouvelles exigences vis-à-vis des différents intervenants sur le chantier.

Les grands impacts d’un chantier

En premier lieu, un chantier génère des nuisances perçues par les riverains :  

 

D’autres nuisances sont perçues par le personnel de chantier :

 

En second lieu, le chantier génère un ensemble de nuisances environnementales :

 

La démarche de « chantier vert » concerne en conséquence trois types de cibles :

 

 

Formaliser ses exigences environnementales

dans le dossier de consultation des entreprises

Les dossiers de consultation expriment une demande technique vis-à-vis des entreprises et peuvent comporter des exigences complémentaires sur les délais, les compétences requises, les techniques à employer, etc. C’est à ce stade qu’il convient d’insérer des clauses de bonnes pratiques environnementales.

 

La charte de chantier vert est le document le plus couramment employé pour définir les règles environnementales de fonctionnement du chantier. Un rappel doit être fait sur les conclusions du diagnostic repérant les points sensibles à préserver. La charte peut contenir ensuite des exigences précises sur :

 

          

L’exemple du Département du Nord

Le Département du Nord a toujours veillé à utiliser des sous-produits de l'industrie (par exemple les formoschistes issus de l'industrie minière) ou des matériaux locaux limitant ainsi les impacts sur l'environnement, notamment pour ses opérations d’infrastructures routières.

 

Le Conseil Général a approuvé, lors de sa séance du 2 juillet 2007, la « Charte Qualité-Gestion » du Plan Départemental de Gestion des Déchets de Chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP). Dans ce cadre, il s'agit de :

 





Sites Internet

Tout sur les chantiers verts (http://www.chantiervert.fr) Plan de gestion des déchets du BTP en Nord-Pas-de-Calais (http://www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Plan-de-Gestion-des-Dechets-du) Information sur les filières de valorisation des déchets (http://www.ffbatiment.fr) Passerelle BTP – Environnement (http://www.greenaffair.com) Base de données nationales sur les prestataires de gestion des déchets (http://www.sinoe.org) Projet Eco-camps (http://ecocamps.aquitaine.fr/)